Déposée le 24 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Energie Distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PILES & PLUS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Energie Distribution domicilié(e) 129 rue de Nambot, BP 9107,79061 NIORT Cedex 9 - 79061 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 641 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Energie Distribution domicilié(e) 129 rue de Nambot, BP 9107,79061 NIORT Cedex 9 - 79061 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Energie Distribution S.A.S - 129 rue de Nambot, BP 9107,79061 NIORT Cedex 9 - 79061 - France - SIREN 393641295
Energie Distribution - 129 rue de Nambot, BP 9107,79061 NIORT Cedex 9 - 79061 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Inscription le 22 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517139 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Piles électriques. Accumulateurs. Chargeurs d'accumulateurs. Chargeurs de batteries. Accumulateurs de téléphone. Batteries plomb. Transformateurs ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils d'éclairage portatifs. Torches phares. Torches et phares rechargeables. Lampes boitiers. Lanternes. Lampes frontales. Ampoules. Allumes gaz. Loupes lumineuses. Ventilateurs à piles ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Livraison de piles accumulateurs chargeurs et appareils d'éclairage portatifs entreposage de piles import export de piles accumulateurs chargeurs et appareils d'éclairage portatifs vente au détail de piles accumulateurs chargeurs et appareils d'éclairage portatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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